| |
|
|
|
| |
EDITEUR
Vous consultez actuellement le site :
www.espace-immobilier-toulouse.fr.
Directeur de la publication : M. Christophe Goguery
Conception et réalisation : Les
Salamandres
Hébergement : NFrance Conseil
DROITS
D'AUTEURS ET RESPONSABILITES
Ce site est celui de la société ESPACE Immobilier.
Les informations contenues dans ce site sont soumises à
la loi française et sont fournies "telles quelles"
sans garanties d'aucune sorte, ni explicites ni tacites. Ces
informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou
des erreurs typographiques. Elles sont non contractuelles et
sujettes à modification sans préavis. L'ensemble
des contenus, pages, scripts, icônes ou sons de ce site
sont la propriété exclusive de la société
ESPACE Immobilier.
Toute production, reproduction ou représentation de ce
site, en tout ou partie (textes, sons ou images), sur quelque
support que ce soit est interdite. Le non respect de cette interdiction
constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité
civile et pénale du contrefacteur. |
::
::
::
::
::
::
::
::
::
::
::
::
::
::
::
::
::
|
Il est strictement interdit d'utiliser
ou de reproduire le nom "ESPACE Immobilier" ou son
logo, seuls ou associés, à quelque titre
que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans
l'accord préalable écrit de la société
ESPACE Immobilier.
La société ESPACE Immobilier n'est pas responsable
du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès
via le site de la société ESPACE Immobilier. Il
est expressément entendu par l'utilisateur de ce site
qu'en aucun cas la société ESPACE Immobilier ne
peut être tenue responsable des dommages quelconques,
directs ou indirects, matériels ou immatériels
ou spéciaux, résultant notamment de la consultation
et/ou de l'utilisation de ce site web ou d'autres sites qui
lui sont liés, comme des utilisations d'informations
textuelles, sonores ou visuelles qui auraient pu y être
recueillies et notamment de tout préjudice financier
ou commercial, de pertes de programmes ou de données
dans son système d'information ou autre.
En l'absence de tout engagement contractuel, la société
ESPACE Immobilier peut à tout moment supprimer toute
information ou toute référence sur son site ou
même suspendre ledit site et ce discrétionnairement
et sans préavis. |
